1ère Cie Arc Châlons en Champagne

Assurances

 

La FFTA a souscrit auprès de l'assureur MAIF pour la période 2018-2022 un contrat bénéficiant aux Ligues, Comités départementaux, Clubs et Licenciés.

 

Ces derniers sont couverts en responsabilité civile et individuelle accident par le contrat national. Pour ce qui concerne la garantie individuelle accident dont le montant est de 0,25€, le licencié conformément à l’article L321-6 du code du sport peut s'il le désire la refuser. En cas de refus, il devra explicitement l'exprimer par écrit et ne pourra dès lors se prévaloir d'aucune indemnisation en cas d’accident survenu au cours des activités Tir à l’Arc.

 

Le licencié peut à titre individuel directement auprès de l'assureur augmenter la couverture liée à la garantie individuelle accident et prendre une couverture concernant son matériel d'archerie.

 

Vous trouverez ci dessous en téléchargement les éléments se rapportant à la couverture assurance.

 

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